Aller au contenu principal
Media Name: art-mobilier.png

Mentions légales, conditions générales d'utilisation et crédits

Mentions légales


Informations éditeur

Musée national de Préhistoire
1 Rue du Musée
24620 Les Eyzies

Informations hébergeur

Réunion des musées nationaux - Grand Palais
254/256 rue de Bercy
75577 Paris CEDEX 12
Tél : + 33 (0)1 40 13 48 00
Fax : + 33 (0)1 40 13 44 00

Hébergement physique des serveurs

Ecritel
SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro RCS : Vannes B 332 484 021
84, rue Villeneuve
92110 Clichy
Tel : +33 1 40 61 20 00
 

Rédaction du site Internet

Service Communication

Musée national de Préhistoire
1 Rue du Musée
24620 Les Eyzies l 
Musée national de Préhistoire

 

Conditions générales d'utilisations


Données à caractère personnel

Vos données sont destinées au Musée national de Préhistoire qui en est le responsable de traitement. L’accès aux données est strictement limité aux collaborateurs du Musée national de Préhistoire impliqués dans le traitement des données. Les sous-traitants pouvant intervenir sont soumis à une obligation stricte de confidentialité et de sécurité, en conformité avec la législation applicable et nos engagements.

Elles sont collectées pour nous permettre d’améliorer nos services, et, si vous y avez consenti (en cochant la case correspondante), pour vous informer sur nos actualités et nos événements. Les données obligatoires sont signalées par un astérisque.

Vos données sont conservées le temps nécessaire à l’exécution de chaque finalité concernée puis archivées avec un accès restreint et conservées durant la durée additionnelle nécessaire au respect nos obligations légales ou aux fins de défendre ou faire valoir nos droits.

En sa qualité de responsable de traitement, Musée national de Préhistoire traite vos données dans le respect du  Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 sur la protection des données personnelles et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de ses données, de limitation du traitement ou encore de communiquer des directives sur le sort de vos données après votre mort. Vous avez également la possibilité, pour des motifs légitimes, de Vous opposer au traitement des données Vous concernant.

    • Vous pouvez exercer vos droits en envoyant un courrier électronique ou papier en ce sens aux coordonnées suivantes:
- protectiondesdonnees@musee-prehistoire-eyzies.fr
- Musée national de Préhistoire
1 Rue du Musée, 24620 Les Eyzies

L’email ou le courrier doit préciser l’objet de votre demande, vos noms, prénoms, e-mail et votre adresse postale (si vous souhaitez un retour par courrier postal) ainsi que tout élément permettant de justifier votre identité. La copie de votre pièce d’identité sera bien entendue supprimée par nos services dès que la vérification d’identité aura été réalisée.

    • Vous pouvez par ailleurs à tout moment vous désinscrire de la liste de communications en cliquant sur le lien de désabonnement situé dans le pied-de-page de celles-ci.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre Politique de protection des données (disponible à tout moment sur notre site internet https://musee-prehistoire-eyzies.f via le lien hypertexte «Politique de protection des données » en bas de page).

Propriété Intellectuelle et informations publiques culturelles

La structure générale du site Internet, ainsi que les logiciels et la structure des bases de données sont la propriété exclusive de la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais. La structure particulière du site Internet, ainsi que les contenus des bases de données sont la propriété exclusive du musée.

Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse du musée, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

Les contenus scientifiques, culturels et pédagogiques (textes, documents sonores, audiovisuels et multimédia, sans que cette énumération soit limitative) ainsi que les reproductions iconographiques et photographiques des œuvres présentés dans ce site avec une signature ou un  ©  sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Parmi ces informations publiques culturelles, seules peuvent être réutilisées au sens de la l'article 11 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 les photographies et textes aux conditions définies ci-après :

 

Photographie :

Les photographies créditées sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont utilisées par le musée avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits. Les photographies créditées © RMN / [ …] sont la propriété de la RMN. Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de la mention de la source et de l’auteur. Pour toute réutilisation commerciale et/ou éditoriale d’image des collections du musée ou encore de la scénographie des expositions et autres manifestations culturelles organisées par le musée, veuillez contacter l’Agence photographique de la Réunion des Musées nationaux et du Grand Palais (Rmn-Gp).

 

Ecrits :

Le musée est cessionnaire des textes des parcours de visites et de notices d’œuvres. Toute réutilisation de ces écrits est libre, à la condition que ces derniers ne soient pas altérés, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Toute réutilisation commerciale est soumise à l'accord préalable et exprès du musée. Pour toute demande entrant dans ce cadre, merci de contacter le Service Multimédia du musée.

Les marques du musée et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et enregistrées auprès de l'INPI et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.


Informations publiques administratives

Les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques administratives au sens de l'article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n'est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d'un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d'une amende prononcée par la commission d'accès aux documents administratifs.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Liens hypertextes

Le site du musée autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu dès lors qu'il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par le musée et sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention : cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux du musée. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus ou par mail.

Responsabilité

Le site propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers quelques sites d'associations ou d'entreprises partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel du musée.
Le musée n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.


Crédits

 

Conception

Réunion des Musées Nationaux – Grand-Palais

Direction des Publics et du Numérique

- Vincent Poussou – Directeur des Publics et du Numérique
- Julie Papadopoulos - Responsable Si Web
- Hélène Le Corre Médiatrice – Historienne de l’art

Photos

RMN-GP / JUGIE Philippe / Droits réservés

Conception, réalisation et TMA

Nodevo
Société à responsabilité limitée
Compiegne B 494 106 511
1, Avenue du Général de Gaulle
60500 Chantilly
Tel : +33 3 44 26 36 72